Mentions légales - CY Maison SHS

Propriété

Le site internet www.cyu.fr est la propriété de CY Cergy Paris Université.
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Sis au 33, boulevard du Port, 95011 Cergy-Pontoise cedex
E-mail : webmaster@ml.u-cergy.fr

Édition, conception, hébergement

Directeur de la publication

Laurent Gatineau, président de CY Cergy Paris Université

Direction éditoriale

Communication de CY Maison SHS

Conception

Solution logicielle : K-Sup
Développement : Kosmos, 8 rue Kervégan 44000 Nantes, contact@kosmos.fr

Création graphique

Templates : Kosmos
Logos et design : CY Cergy Paris Université

Crédits photographiques

CY Cergy Paris Université, sauf mentions contraires.

Hébergement

Direction du numérique de CY Cergy Paris Université

Destination et conditions d’utilisation du site

En utilisant le présent site, l’utilisateur confirme avoir pris connaissance, accepter et se conformer aux présentes mentions légales et conditions d’utilisation.
Ce site présente les activités de l’ensemble des services et des composantes de CY Cergy Paris Université. Les informations fournies le sont à titre informatif.
Le contenu du site est fourni "en l’état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
CY Cergy Paris Université ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site. En aucun cas, CY Cergy Paris Université ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
CY Cergy Paris Université ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Protection et traitement des données à caractère personnel

CY Cergy Paris Université, en qualité de responsable de traitement au sens de la législation et de la réglementation applicables, s’engage à assurer la protection des données à caractère personnel des utilisateurs de son site conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Les "données à caractère personnel" ou "données personnelles" désignent toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
En naviguant sur ce site, les utilisateurs peuvent être amenés à communiquer des données personnelles, exclusivement destinées à CY Cergy Paris Université, sur la base de leur consentement.
Il est possible aux utilisateurs de visiter le site de CY Cergy Paris Université sans communiquer aucune donnée personnelle les concernant. Ils ne sont en aucune manière obligés de transmettre ces données à CY Cergy Paris Université.
La collecte et le traitement de ces données par l’université se fait uniquement à des fins administratives.
Ces informations sont confidentielles et conservées par CY Cergy Paris Université.
Dans le cadre du traitement des données personnelles des utilisateurs, CY Cergy Paris Université pourra transmettre ces données ou donner accès à ses membres et personnels.
CY Cergy Paris Université s’engage à ne pas céder les données personnelles à des tiers non autorisés. CY Cergy Paris Université pourra toutefois être amenée à devoir communiquer les données personnelles des utilisateurs pour se conformer à une obligation légale, à la demande d’une autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande ou pour l’exercice d’un intérêt légitime comme la défense de ses droits. Les données personnelles ne sont pas transférées hors de l’Union européenne.
Les données personnelles des utilisateurs sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités administratives pour lesquelles elles sont collectées, et pendant la durée de conservation maximale prévue par la législation.
Conformément à la législation et à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accéder à ses données personnelles, de les rectifier, de s’opposer à leur traitement ou d’en obtenir la limitation, l’effacement ou leur portabilité dans la mesure où cela est applicable. Par ailleurs, l’utilisateur peut à tout moment retirer son consentement au traitement de ses données personnelles. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :
CY Cergy Paris Université
Présidence de l’université - Délégué à la protection des données
33 boulevard du Port
95011 Cergy-Pontoise cedex.
L’utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : CNIL - Services des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07.
La présente politique de protection des données personnelles peut être modifiée ou aménagée à tout moment, en cas d’évolution légale, jurisprudentielle, des décisions et recommandations de la CNIL ou des usages.

Cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal (ordinateur, smartphone, tablette, etc.) de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un terminal sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies sur son terminal.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, l'utilisateur peut consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

Liens hypertextes

Ce site peut permettre l’établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers.
L’existence de tels liens entre le site de CY Cergy Paris Université et les sites tiers ne signifie pas que CY Cergy Paris Université assume une quelconque garantie et responsabilité quant à leurs contenus ou à l’usage qui peut en être fait.
Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CY Cergy Paris Université.
Les photographies, textes, dessins, images, illustrations, etc. protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de CY Cergy Paris Université ou de tiers ayant permis à CY Cergy Paris Université d’en faire usage.
Les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement et reproduits sur un support papier ou numérique sous réserve qu’ils soient strictement réservés à un usage soit personnel, soit pédagogique. L’utilisateur devra respecter les conditions d’utilisation suivante : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégralité des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site de CY Cergy Paris Université : www.cyu.fr. Les droits de reproduction sont réservés."
Cette autorisation ne s'applique pas à des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre d’utilisateurs.
Toutes les autres formes d’exploitation sont strictement prohibées sans l’accord exprès, écrit et préalable de CY Cergy Paris Université.
Pour tous renseignements complémentaires sur la propriété intellectuelle, l’utilisateur peut consulter le code de la propriété intellectuelle sur le site : www.legifrance.gouv.fr.